Dans un souffle qui s’avère très poétique le professeur René Jean Dupuy écrivait dans son ouvrage “La mer sous compétence nationale” « La mer a toujours été battue par deux grands vents contraires, le vent du large qui souffle vers la terre, et celui de la liberté, le vent de la terre vers le large est porteur des souverainetés ». Cette phrase, il y a lieu de dire, semble capturer à merveille l’évolution même du droit de la mer. Lequel droit, force est de constater, s’est construit depuis plusieurs siècles autour d’une relation dialectique entre liberté et souveraineté. La liberté, l’emportait pendant des nombreux années sur les souverainetés, parce qu’elle s’étendait sur d’immenses espaces océaniques, alors que les souverainetes ne se projetaient que sur un petit espace de trois milles marins. Puis, progressivement la balance va commencer à se pencher au profit des souverainetes a partir du moment où les états pousses par le besoin et armes de la technologie ont affirme de plus en plus leur emprise sur des espaces maritimes de plus en plus vastes, portes jusqu’à 200 milles marin.
La notion de zone économique exclusive dont est la paternité revient au professeur Kenyan, Frank X Njenga, est un élément essentiel de compromis et d’arbitrages que représente la convention de 1982 sur le droit de la mer. Elle a été rapidement et généralement acceptée dans la pratique des Etats, si bien que certains considèrent maintenant qu’elle fait partie du droit international coutumier. Force est de constater qu’avant même la consécration du concept dans la fameuse convention de Montego Bay, la zone économique exclusive avait, malgré l’opposition des principaux Etats industrialises et des grandes puissances maritimes, déjà acquis une valeur coutumière dans la mesure où elle était déjà consacrée dans l’ordre juridique de plusieurs états notamment de certains grands puissance. En effet, au 1er Aout 1979, elle était en vigueur dans 79 Etats dont 11 Etas Européens. 7 Etats Africains (Angola, Sénégal, Comores, Mozambique, Seychelles, Afrique du Sud et Maurice.) 12 Etats Asiatiques, 11 Etats Américains dont les Etats Unis et un Etat de l’Océanie.
La convention de Montego Bay ne donne pas une définition directe de la ZEE, son article 55 précise simplement qu’elle est « située au-delà de la mer territoriale et adjacente a celle-ci » et qu’elle se trouve soumise a un régime juridique particulier. Quant à sa délimitation, la Convention est également très brève, la ZEE ne peut s’étendre au-delà de 200 milles marins des lignes de base a partir des quelles est mesurée la largeur de la mer territoriale. La largeur de droit commun de la ZEE est donc de 188 milles marins.
Des lors une question se pose et s’impose, d’ou la zone économique exclusive puisse-t-elle son origine et quel est le statut juridique applicable a cette zone ?
En effet, nous allons, dans le présent travail, retracer l’évolution du concept de zone économique exclusive, depuis son origine jusqu’a son expression finale dans la convention, pour montrer comment il a fallu doser les exigences juridiques, économiques et politiques dans la mise au point du texte final. Notre travail examinera tout d’abord les fondements historiques du concept tel qu’ils ressortent des proclamations sur le plateau continental et les pêcheries côtières faites par Truman en 1945, des déclarations unilatérales de souveraineté faites par le Chili et le Pérou en 1947, et des déclarations d’un certain nombre d’Etats Arabes en 1949. Le travail, suit également son évolution en Amérique latine, avec la Déclaration de Santiago proclamant pour la première fois en 1952 des zones s’étendant a 200 mille au large des cotes du Chili, de l’Equateur et du Pérou, les Déclarations de Montevideo et de Lima en 1970. Nous allons aussi passer en revue les contributions apportées par l’Afrique et l’Asie a l’élaboration du concept de zone économique exclusive, en insistant sur les travaux du comite consultatif juridique afro-asiatique et les propositions présentées par le Kenya au sous-comité du fond des mers en 1972.
Notre deuxième partie se souciera de voir quel statut juridique est selon les dispositions de la convention de Montego Bay applicable au concept novateur de la Zone Economique Exclusive. Cette partie recouvrera en effet, le statut juridique de la ZEE, les droits des Etats tiers dans la zone ainsi qu’une question importante qui a été évoquée lors des sessions de négociation qui ont précédées l’adoption de la convention, celle du règlement des différends portant sur les droits souverains de l’état côtier sur les ressources biologiques de sa ZEE.
Plan
I. La Zone Economique Exclusive, REVENDICATION DU TIERS-MONDE
A. Origins du concept
B. La relation de la ZEE avec les autres zones maritimes
II. Le Régime juridique de la Zone économique exclusive
A. Le statut juridique la Zone
B. Les droits des Etas tiers et le règlement des différends relatifs à la ZEE
Conclusion
Sunday, June 14, 2009
Comedy Break!!!
LA DEMOCRATIE EN AFRIQUE:
Un soir, devant la télé, un enfant demande à son papa: 'Papa, explique-moi ce qu'est la politique
Réponse du papa: 'C'est très simple, mon fils. Je vais te donner un exemple. Prenons le cas de notre famille:
C'est moi le papa qui rapporte de l'argent; je suis le CAPITALISTE.
Ta maman gère cet argent; elle est donc le GOUVERNEMENT.
Ton grand-père qui vit avec nous dans la maison, lui, vérifie si tout se passe bien; il est donc le PARLEMENT.
La jeune fille que tu vois travailler dans la maison est notre bonne; elle, constitue la CLASSE OUVRIERE.
Tous, nous n'avons qu'un seul but: garantir ton bien-être; tu es donc le PEUPLE.
Ton petit-frère encore qui dort tranquillement dans le berceau, nous dirons qu'il est l'AVENIR.'
L'enfant a très bien écouté!
La nuit tombe, chacun s'en va au lit. L'enfant dans le sommeil, entend son petit-frère pleurer dans le berceau. Il décide de se lever, et
d'aller voir. En fait, le petit-frère a uriné dans son linge!
Que faire? se demande-t-il.
Il va dans la chambre de ses parents, et s'aperçoit que la maman est seule au lit, et dort profondément.
Très inquiet, et ne voulant pas la reveiller, l'enfant va dans la chambre de la bonne, et curieusement, il trouve son papa en plein repos du guerrier, dans le lit de la jeune fille.
Bouleversé, l'enfant va voir le grand-père dans sa chambre, lequel se contente aisément de regarder par la fenêtre, la scène de la jeune fille et le papa.
Ayant eu peur et déçu en même temps, l'enfant va se recoucher et s'endort, laissant le petit-frère pleurer.
Le lendemain, le papa demande fièrement à l'enfant: 'Alors mon fils, as-tu réfléchi et compris ce qu'est la politique?'
L'enfant répond:
'Oui papa, ta définition était trop claire: le Capitalisme profite de la Classe ouvrière, pendant que le Gouvernement dort, et le Parlement regarde sans rien dire. On s'en fout de ce que pense le Peuple, et l'Avenir est dans la merde.
Un soir, devant la télé, un enfant demande à son papa: 'Papa, explique-moi ce qu'est la politique
Réponse du papa: 'C'est très simple, mon fils. Je vais te donner un exemple. Prenons le cas de notre famille:
C'est moi le papa qui rapporte de l'argent; je suis le CAPITALISTE.
Ta maman gère cet argent; elle est donc le GOUVERNEMENT.
Ton grand-père qui vit avec nous dans la maison, lui, vérifie si tout se passe bien; il est donc le PARLEMENT.
La jeune fille que tu vois travailler dans la maison est notre bonne; elle, constitue la CLASSE OUVRIERE.
Tous, nous n'avons qu'un seul but: garantir ton bien-être; tu es donc le PEUPLE.
Ton petit-frère encore qui dort tranquillement dans le berceau, nous dirons qu'il est l'AVENIR.'
L'enfant a très bien écouté!
La nuit tombe, chacun s'en va au lit. L'enfant dans le sommeil, entend son petit-frère pleurer dans le berceau. Il décide de se lever, et
d'aller voir. En fait, le petit-frère a uriné dans son linge!
Que faire? se demande-t-il.
Il va dans la chambre de ses parents, et s'aperçoit que la maman est seule au lit, et dort profondément.
Très inquiet, et ne voulant pas la reveiller, l'enfant va dans la chambre de la bonne, et curieusement, il trouve son papa en plein repos du guerrier, dans le lit de la jeune fille.
Bouleversé, l'enfant va voir le grand-père dans sa chambre, lequel se contente aisément de regarder par la fenêtre, la scène de la jeune fille et le papa.
Ayant eu peur et déçu en même temps, l'enfant va se recoucher et s'endort, laissant le petit-frère pleurer.
Le lendemain, le papa demande fièrement à l'enfant: 'Alors mon fils, as-tu réfléchi et compris ce qu'est la politique?'
L'enfant répond:
'Oui papa, ta définition était trop claire: le Capitalisme profite de la Classe ouvrière, pendant que le Gouvernement dort, et le Parlement regarde sans rien dire. On s'en fout de ce que pense le Peuple, et l'Avenir est dans la merde.
Friday, May 29, 2009
Technologie; moteur de la géopolitique à l'ère contemporain?? Part 1
Je vous apprend peut etre rien là mais La technologie a toujours depuis les temps néolithique affecté non seulement la politique des sociétés qui la détient mais aussi celle des sociétés voisines. Bien que nous n'y pensions pas d’habitude, une invention de la tribu du feu en Afrique aurait mené à un bouleversement de l'équilibre existant entre les tribus. C'est parce que la technologie n'est pas en soi égalitaire. L’homme ou le groupe proposera toujours une certaine invention ou découverte et pour un temps, même court ils auront le dessus dans leurs rapports avec les autres.
A la fin du XVIIIe siècle, vers 1780, eut lieu en Grande-Bretagne la première révolution industrielle. La force de travail fut transférée de la production des produits primaires à celle de biens manufacturés et de services. Ce passage d'une société à dominante agraire à une société industrielle n’épargnera aucun domaine de la vie sociale, économique voire politique. Les changements les plus immédiats touchèrent la nature de la production, mais également les modalités et la localisation de celle-ci. La production d'articles manufacturés augmenta considérablement grâce à l'innovation technique, résultant de l'invention de machines de plus en plus performantes, liées à l'utilisation de la vapeur comme source d'énergie principale. La croissance de la productivité fut également rendue possible par une application systématique des connaissances scientifiques et pratiques au processus de production. Vient d’abord, le système de la filant au rouet, qui permettra à l’homme de filer des laines ou fibres textiles plus rapidement et à une plus grande échelle. Face à ce nouveau « Goliath », la concurrence locale se plia et la main d’œuvre de ces artisans se voir vite gober par les gigantesques usines qui y pullulèrent.
Les premiers effets de cette révolution se firent d’abord sentir au niveau interne, elle réussira à créer une forte conscience de classe là où elle n’était que bénigne autrefois. Autrement dit, une spécialisation accrue et l'utilisation intensive du capital dans la production industrielle engendrèrent d'autres différences sociales. De nouvelles classes sociales et professionnelles virent le jour : les ouvriers, concentrés dans les entreprises manufacturières et les industries lourdes et qui ne tardèrent pas à former une classe sociale très homogène, mettant au premier plan du débat politique, à la fin du XIXe siècle, la « question sociale » ; une grande bourgeoisie industrielle et possédante, propriétaire des moyens de production et dont les membres prirent le nom de capitalistes. La bourgeoisie qui a émergé au 13ème siècle apparaît dès lors, comme la nouvelle classe dominante, contrôlant la vie politique (période du suffrage censitaire) et imposant ses manières et ses mœurs à la société et connaitra sa véritable apogée au 19ème siècle.
Dès 1750, le commerce des épices est largement dépassé par les échanges des matières premières. Au cours des décennies suivantes, la nature du commerce va être de nouveau modifiée par les effets de la révolution industrielle. La première révolution industrielle fait du Vieux Continent le centre du commerce mondial durant presque tout le XIXe siècle. L’échange de produits manufacturés est essentiellement intra-européen, l’approvisionnement en matières premières s’effectuant sur les marchés coloniaux. L’expansion industrielle s’appuie parallèlement sur l’apparition de nouveaux moyens de transport terrestres (le chemin de fer) qui permet la croissance des échanges intracontinentaux, notamment en Europe et en Amérique du Nord. Il s’instaure à cette période une division internationale du travail qui oppose les pays acteurs de la révolution industrielle qui produisent des biens manufacturés, à ceux qui ne sont que les fournisseurs de matières premières.
La fameuse théorie réaliste de « power politics » ou politique de puissance postule que la puissance est non seulement le but mais aussi le combustible des acteurs des relations internationales. Mais le concept de puissance connait aujourd’hui et à la fin du 20ème siècle une mutation profonde et bouleversante. La puissance devient en effet, de moins en moins coercitive et se dégage des contraintes physiques et géographiques. Elle s’exerce dorénavant de manière plus douce, sans recours à la coercition, se rapprochant de ce fait, de ce que le professeur Nye a qualifié de « soft power ».
Si jadis, les spécialistes entendaient par géopolitique ou géostratégie la définition des virtualités ou des contraintes imposées par la géographie physique : fleuves, barrières naturelles, déserts, détroits aux actions politiques ou militaires sur l’ensemble des théâtres de guerre, cette définition a beaucoup évolué et tend aujourd’hui à englober non seulement l’organisation et la sécurité des flux d’idées et de marchandises brutes ou fabriqués, des mouvements des personnes et des capitaux mais aussi et surtout la quête de l’industrialisation et la maitrise de la technologie. La géopolitique évolue donc sous l’influence des progrès technique, elle se complique, devient de plus en plus difficile à appréhender, complexe à analyser et à manier.
Je me permets en effet, ici de paraphraser Napoléon pour affirmer que l’on peut dire sans se tromper que « L’Etat fait la politique de sa technologie et de ses usines. » La puissance se confond peut être et progressivement donc à l’ère contemporaine, à la technologie. Autrement dit, la technologie est au centre de cette nouvelle puissance, et qui dit technologie fait référence à un champ très large qui s’étend sur un axe qui va de la recherche cognitive à l’industrialisation. La technologie apparait donc, logiquement, comme le moteur atomique de la puissance, un formidable multiplicateur de la puissance.
Cela pourrait être du répétitif, « nouvelle ère internationale » « prééminence de la technologie », « compétition voire guerre technologique et industrielle », « géoéconomie technologique », les formules ne manquent pas qui prétendre apporter les clés d’interprétation du temps moderne, celui du 21ème siècle. Mais quelle attitude va-t-il falloir précisément adopter à l’égard de ces aphorismes annonciateurs ? Faut-il s’aventurer dans ces annonces pompeuses très floues ou plutôt chercher à comprendre les véritables forces directionnelles ou nouveaux variables constant de l’analyse géopolitique contemporaine ?
Dores et déjà, tout un cortège des questions se pose et s’impose bon seulement à nous mais aussi à tous chercheurs dans le domaine, à savoir en quoi la technologie et l’industrialisation constitue-t-elle des fondements de la puissance géopolitique et géoéconomique ? Quelles sont ces grandes industrielles et technologiques dans le monde et qu’en est il de leurs manigances géopolitiques ? Une nouvelle vision du monde se dessine-t-elle autour d’une géoéconomie technologique et industrielle ?
Pour notre serie d'article, jai identifié trois grandes zones technologiques et industrielles, que je qualifie de « hot spots » ou de zone rouge. Le choix de ces zones n’est, il faut dire pas arbitraire et prendre en compte une multitude des facteurs. Mais il faut aussi dire dès le départ que j’ai jugé nécessaire de procédé dans une logique régionale et donc j’identifie notamment trois « hot spot » qui pour moi constitue les veritables cœurs des tous les rapports systémiques.
Stay tuned!!!
A la fin du XVIIIe siècle, vers 1780, eut lieu en Grande-Bretagne la première révolution industrielle. La force de travail fut transférée de la production des produits primaires à celle de biens manufacturés et de services. Ce passage d'une société à dominante agraire à une société industrielle n’épargnera aucun domaine de la vie sociale, économique voire politique. Les changements les plus immédiats touchèrent la nature de la production, mais également les modalités et la localisation de celle-ci. La production d'articles manufacturés augmenta considérablement grâce à l'innovation technique, résultant de l'invention de machines de plus en plus performantes, liées à l'utilisation de la vapeur comme source d'énergie principale. La croissance de la productivité fut également rendue possible par une application systématique des connaissances scientifiques et pratiques au processus de production. Vient d’abord, le système de la filant au rouet, qui permettra à l’homme de filer des laines ou fibres textiles plus rapidement et à une plus grande échelle. Face à ce nouveau « Goliath », la concurrence locale se plia et la main d’œuvre de ces artisans se voir vite gober par les gigantesques usines qui y pullulèrent.
Les premiers effets de cette révolution se firent d’abord sentir au niveau interne, elle réussira à créer une forte conscience de classe là où elle n’était que bénigne autrefois. Autrement dit, une spécialisation accrue et l'utilisation intensive du capital dans la production industrielle engendrèrent d'autres différences sociales. De nouvelles classes sociales et professionnelles virent le jour : les ouvriers, concentrés dans les entreprises manufacturières et les industries lourdes et qui ne tardèrent pas à former une classe sociale très homogène, mettant au premier plan du débat politique, à la fin du XIXe siècle, la « question sociale » ; une grande bourgeoisie industrielle et possédante, propriétaire des moyens de production et dont les membres prirent le nom de capitalistes. La bourgeoisie qui a émergé au 13ème siècle apparaît dès lors, comme la nouvelle classe dominante, contrôlant la vie politique (période du suffrage censitaire) et imposant ses manières et ses mœurs à la société et connaitra sa véritable apogée au 19ème siècle.
Dès 1750, le commerce des épices est largement dépassé par les échanges des matières premières. Au cours des décennies suivantes, la nature du commerce va être de nouveau modifiée par les effets de la révolution industrielle. La première révolution industrielle fait du Vieux Continent le centre du commerce mondial durant presque tout le XIXe siècle. L’échange de produits manufacturés est essentiellement intra-européen, l’approvisionnement en matières premières s’effectuant sur les marchés coloniaux. L’expansion industrielle s’appuie parallèlement sur l’apparition de nouveaux moyens de transport terrestres (le chemin de fer) qui permet la croissance des échanges intracontinentaux, notamment en Europe et en Amérique du Nord. Il s’instaure à cette période une division internationale du travail qui oppose les pays acteurs de la révolution industrielle qui produisent des biens manufacturés, à ceux qui ne sont que les fournisseurs de matières premières.
La fameuse théorie réaliste de « power politics » ou politique de puissance postule que la puissance est non seulement le but mais aussi le combustible des acteurs des relations internationales. Mais le concept de puissance connait aujourd’hui et à la fin du 20ème siècle une mutation profonde et bouleversante. La puissance devient en effet, de moins en moins coercitive et se dégage des contraintes physiques et géographiques. Elle s’exerce dorénavant de manière plus douce, sans recours à la coercition, se rapprochant de ce fait, de ce que le professeur Nye a qualifié de « soft power ».
Si jadis, les spécialistes entendaient par géopolitique ou géostratégie la définition des virtualités ou des contraintes imposées par la géographie physique : fleuves, barrières naturelles, déserts, détroits aux actions politiques ou militaires sur l’ensemble des théâtres de guerre, cette définition a beaucoup évolué et tend aujourd’hui à englober non seulement l’organisation et la sécurité des flux d’idées et de marchandises brutes ou fabriqués, des mouvements des personnes et des capitaux mais aussi et surtout la quête de l’industrialisation et la maitrise de la technologie. La géopolitique évolue donc sous l’influence des progrès technique, elle se complique, devient de plus en plus difficile à appréhender, complexe à analyser et à manier.
Je me permets en effet, ici de paraphraser Napoléon pour affirmer que l’on peut dire sans se tromper que « L’Etat fait la politique de sa technologie et de ses usines. » La puissance se confond peut être et progressivement donc à l’ère contemporaine, à la technologie. Autrement dit, la technologie est au centre de cette nouvelle puissance, et qui dit technologie fait référence à un champ très large qui s’étend sur un axe qui va de la recherche cognitive à l’industrialisation. La technologie apparait donc, logiquement, comme le moteur atomique de la puissance, un formidable multiplicateur de la puissance.
Cela pourrait être du répétitif, « nouvelle ère internationale » « prééminence de la technologie », « compétition voire guerre technologique et industrielle », « géoéconomie technologique », les formules ne manquent pas qui prétendre apporter les clés d’interprétation du temps moderne, celui du 21ème siècle. Mais quelle attitude va-t-il falloir précisément adopter à l’égard de ces aphorismes annonciateurs ? Faut-il s’aventurer dans ces annonces pompeuses très floues ou plutôt chercher à comprendre les véritables forces directionnelles ou nouveaux variables constant de l’analyse géopolitique contemporaine ?
Dores et déjà, tout un cortège des questions se pose et s’impose bon seulement à nous mais aussi à tous chercheurs dans le domaine, à savoir en quoi la technologie et l’industrialisation constitue-t-elle des fondements de la puissance géopolitique et géoéconomique ? Quelles sont ces grandes industrielles et technologiques dans le monde et qu’en est il de leurs manigances géopolitiques ? Une nouvelle vision du monde se dessine-t-elle autour d’une géoéconomie technologique et industrielle ?
Pour notre serie d'article, jai identifié trois grandes zones technologiques et industrielles, que je qualifie de « hot spots » ou de zone rouge. Le choix de ces zones n’est, il faut dire pas arbitraire et prendre en compte une multitude des facteurs. Mais il faut aussi dire dès le départ que j’ai jugé nécessaire de procédé dans une logique régionale et donc j’identifie notamment trois « hot spot » qui pour moi constitue les veritables cœurs des tous les rapports systémiques.
Stay tuned!!!
What a year!!!
A year has fast fled by since i, brimming with a youthful mischief, succombed to the original sin of Blogging!
For starters, i found me a brown eyed girl, resembling thereby in the same breath to the famous saying "behind a every successful man...........
Next, i witnessed the black generation metamorsize from a simple farm negro to a fast talking and education polished, pulljecting it self into the oval office of the largest country in the free world.
Along the way, a lot also has evolved in my life as i no longer "is" in my final year as an undergraduate law student but already enrolled as a post grad international law student!
Dear fans, to mark our toddler aniversary, i am opening a 100 pour 100 geopolitics rubrique which will run on for a month.
As usual, your comments and rich emails will always be welcomed!
MAWUSE VORMAWOR
For starters, i found me a brown eyed girl, resembling thereby in the same breath to the famous saying "behind a every successful man...........
Next, i witnessed the black generation metamorsize from a simple farm negro to a fast talking and education polished, pulljecting it self into the oval office of the largest country in the free world.
Along the way, a lot also has evolved in my life as i no longer "is" in my final year as an undergraduate law student but already enrolled as a post grad international law student!
Dear fans, to mark our toddler aniversary, i am opening a 100 pour 100 geopolitics rubrique which will run on for a month.
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MAWUSE VORMAWOR
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